CLOS LES ROUZES CLINET
Présentation de la marque CLOS LES ROUZES CLINET
Déposée le 19 avril 1989 par GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES ROUZES CLINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS LES ROUZES CLINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES ROUZES CLINET est expirée depuis le 19 avril 1999.
GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49