Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES ROUZES CLINET
GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET

Numéro de dépôt :
1536317
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/1999

Présentation de la marque CLOS LES ROUZES CLINET

Déposée le 19 avril 1989 par GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES ROUZES CLINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET, domicilié(e) 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOSC Régis, Co-Gérant - France.

La marque CLOS LES ROUZES CLINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES ROUZES CLINET est expirée depuis le 19 avril 1999.

GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA SOULATTE


GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET - 33500 POMEROL - France


Mr BOSC Régis, Co-Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CLOS LES ROUZES CLINET